Mentions légales

Le présent site est édité par BN2 SMART GROUPE, société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

• Siège social : 264 Avenue Victor Hugo, 94120 Fontenay-sous-Bois, France
• Téléphone : +33 9 87 79 85 78
• E-mail : contact@bn2smart.com
• SIRET : 98193153800012
• TVA intracommunautaire : FR30884456385
• Code APE : 7021Z

Directeur de la publication : le représentant légal de BN2 SMART GROUPE.

Le site est hébergé par IONOS, 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.

L’ensemble des éléments du site — structure, textes, visuels, logos, marques, bases de données et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de BN2 SMART GROUPE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

BN2 Smart France s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Les descriptions, visuels et caractéristiques techniques des produits sont toutefois fournis à titre indicatif et peuvent évoluer selon les versions livrées par les fabricants.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels BN2 Smart France n’exerce aucun contrôle et dont le contenu ne saurait engager sa responsabilité.

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. La gestion des traceurs déposés sur votre terminal est détaillée dans notre politique cookies, où vous pouvez modifier vos choix à tout moment.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à BN2 Smart France restée sans réponse satisfaisante.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible aux consommateurs de l’Union européenne.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.